La Dombes sous les sunlight

Réunir la crème de la crème de la presse nationale et tous les acteurs de l’économie de l’Ain pour vanter les mérites de leur territoire tel et le défi que s’est lancé aujourd’hui l’association des Cuisiniers de la Dombes. Exit le no man’s land causé par le triste...

Obligations d’investir

Voici donc le grand retour de l’emprunt obligataire. Délaissé depuis de nombreuses années, ce produit financier avait en effet la réputation de n’être que peu rémunérateur face aux envolées de la bourse et de la pierre notamment. Mais aujourd’hui tout change : la...

Désir d’avenir

Comment ? L’arrivée d’un nouveau messie sur terre n’aura donc pas suffi à remettre notre planète en ordre de marche ? En effet, malgré tous ses efforts et tous les espoirs qui reposaient sur lui, le président américain Barack Obama a déclaré la semaine dernière qu’il...

FIP 2009 :Une bouffée d’oxygène

Dès la préparation du FIP, qui se tenait à Lyon-Eurexpo du 16 au 19 juin, les organisateurs avaient décidé de privilégier trois grands thèmes qui apparaissent comme autant de solutions pour sortir de la crise, décrocher des marchés et revoir son taux de rentabilité à...

Les recettes anti-crise

Fidéliser ses équipes, stratégie low cost, gestion de trésorerie… Invités du grand Débat, sept entrepreneurs partagent leur stratégie et démontrent qu’il existe des opportunités pour déjouer la crise. « En temps de crise l’entreprise change et doit s’adapter pour...

Malade imaginaire ?

Plus de 10% des arrêts de travail seraient injustifiés ou trop longs nous révèle le dernier bilan de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie, qui augmente chaque année le nombre de ses contrôles. Ainsi, sur les 1,5 millions de visites effectuées en 2008 par les...

1,3 Md pour sauver les jeunes

Démotivée et peu sollicitée, la jeunesse d’aujourd’hui subit de plein fouet les conséquences de la crise. Parce qu’elle n’est pas responsable et qu’il faut l’encourager pour demain, l’Etat a mis la main au porte-monnaie pour les aider. « Ce qui m’a plu, c’est la...

Maintenance de 1er niveau : Une mesure de bon sens

La maintenance de premier niveau regroupe l’ensemble des opérations de réglage, graissage, débourrage, contrôle et nettoyage que l’opérateur peut réaliser lui-même. C’est un moyen d’augmenter la productivité générale de l’atelier, de baisser les coûts de maintenance...

AOC du Bugey :Un pont d’or vers l’international

L’approbation par l’Inao (Institut national des appellations d’origine) du cahier des charges des appellations d’origine contrôlée Bugey et Roussette du Bugey est une excellente nouvelle pour les viticulteurs locaux, en VDQS (Vin délimité de qualité supérieure) depuis...

Simple Life

General Motors a finalement jeté l’éponge, après avoir accumulé plus de 100 milliards de dollars de perte. Depuis le 1er juin, l’ex « plus grande entreprise du monde » est déclarée en faillite après une dernière dégringolade époustouflante : ses ventes ont baissé de...

E-commerce :Une volonté d’optimiser

« Les plus anciens hypermarchés en ligne y sont depuis 10 ans. Ils font 5 à 6 % de leur chiffre d’affaires par ce biais-là. C’est un service nouveau pour leurs clients traditionnels. Aujourd’hui, les grandes enseignes de distribution lancent toutes des sites de...

42 cuiseurs contre 200t de CO2

Selon Climactis, réaliser un bilan carbone, s’est avoir une attitude responsable, compenser ses émissions de CO2, c’est faire preuve de solidarité. Mais que se cache-t-il derrière un crédit carbone ? Seul bureau d’étude de l’Ain à être certifié par l’Ademe pour...

Europe folklorique

La campagne officielle des élections européennes, débutée le 25 mai dernier, se poursuit encore jusqu’au 6 juin à minuit, veille du scrutin en France. Au total, 160 listes ont été validées par le ministère de l’intérieur dont 21 pour la région Sud Est (Rhône Alpes –...

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LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PÉRY | 74

Département 74 · 12 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PÉRY
Référence
332285

Epoux PÉRY

Libre regime matrimonial

Epoux PÉRY
Société Civile Professionnelle Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL 
Notaires Associés
à CLUSES (74300)
9 avenue de la Libération
Suivant acte reçu par Maître Romain POUZOL, Notaire soussigné, associé de la Société Civile Professionnelle « Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL », titulaire d’un office notarial à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération, CRPCEN 74019, le 9 octobre 2026, a été conclu un aménagement de régime matrimonial portant adjonction d’une société d’acquêts à un régime de séparation de biens.
ENTRE
Monsieur Frank André PÉRY, gérant d’une SARL, et Madame Nathalie CHARLOT, assistante de direction, demeurant ensemble à THYEZ (74300), 124 chemin des Faisans.
Monsieur est né à BONNEVILLE (74130) le 7 mai 1968,
Madame est née à EPINAY-SUR-SEINE (93800) le 21 janvier 1968.
Mariés à la mairie de SALLANCHES (74700) le 11 septembre 1993 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil, aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Yves MARTIN, notaire à BONNEVILLE, le 23 juillet 1993.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
BIEN APPORTÉ
Monsieur Frank André PÉRY déclare apporter :
Désignation
Sur le territoire de la commune de THYEZ (HAUTE-SAVOIE) 74300, 124 Chemin des Faisans,
Une maison individuelle d’environ 150 m² élevé sur deux niveaux avec terrain attenant. 
Figurant ainsi au cadastre :
Section AC / N° 49 / Lieudit : 124 CHE DES FAISANS / Surface : 00 ha 51 a 40 ca
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice, à Maître Romain POUZOL, notaire à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation de l’aménagement de régime matrimonial au Tribunal Judiciaire.

Référence : 332285

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