TVA à 7 % : la tuile !

Les mesures d’austérité annoncées par le Premier ministre, François Fillon, sont loin de faire l’unanimité. Entre l’augmentation de la TVA de 5,5 à 7 %, le recentrage de l’éco prêt à taux zéro sur le neuf, le coup de rabot de 20 % sur le crédit d’impôt développement...

Dans l’Ain, skiez malin !

Sites modernisés, tarifs pour les familles, les groupes, les couples… Les domaines skiables du département jouent la séduction. L’hiver approche et avec lui — du moins, l’espère-t-on — les premières neiges et les premières descentes à ski ou en snowboard. Dans l’Ain,...

Excès de Grèce

Alors que l'on reproche souvent à l'Europe de faire preuve d'une certaine lenteur décisionnelle face à l'extrême rapidité qui anime de plus en plus le monde économique - des fauteuils des décideurs aux salles des marchés - voici aujourd'hui que la machine s'emballe....

Le rôle des conseils dans la prévention des difficultés

Sensibiliser les chefs d’entreprises à l’utilité des conseils juridiques et comptables, démystifier les procédures et présenter le rôle du Centre d’information et de prévention (CIP), tels étaient les objectifs de la soirée organisée par la CCI, jeudi 3 novembre. «La...

La Tannerie a 10 ans

L’occasion pour la salle burgienne de montrer tous ses savoir-faire en un mois de festivités. La signature, le 4 novembre, de sa convention de labelisation Smac (Scène de musiques actuelles) a donné le coup d’envoi d’un mois de festivités pour le 10e anniversaire de...

Cadeau d'affaires : Envoyez des gourmandises !

Pour garnir les petits souliers de vos collaborateurs ou des vos clients et partenaires, pensez local ! Si dans les boites à lettres fleurissent déjà les catalogues de jouets, ce n'est pas pour rien: les fêtes se préparent en amont. Et pour être de la partie, il ne...

Electrocardiogramme plat

Non, il ne s'agit pas d'annoncer la fin de la zone euro qui, bien que largement malmenée depuis plusieurs mois, résiste encore. Le fossé s’est fortement creusé entre une France et une Allemagne qui semblaient ne plus se comprendre, mais la passerelle n'a pas cédée. A...

Se prémunir des vols sur les chantiers

La Fédération du bâtiment et des travaux publics de l’Ain (FBTP) et l’Etat ont signé, le 21 octobre, une convention «visant à lutter contre les vols et autres actes délictueux sur les chantiers». «Ce n’est pas parce qu’on est dans le milieu rural qu’on est à l’abri....

À ce train-là…

Il est 7h, Bourg s’éveille. Vous avez un Train – Transport Rhône-Alpes Insuffisant Notoire – à prendre. Logiquement vous vous dirigez, confiant, vers la gare SNCF – Source nationale de catastrophes ferroviaires – la plus proche. Imaginons que ce soit celle de Bourg et...

La Marelle: Cosy-chic et inédit

Pas de place pour l'ennui dans ce restaurant. Piquez-vous au jeu de la découverte ! Prenez un jeune chef dynamique et créatif, en l'occurrence, Didier Goiffon. Installez-le – depuis juillet 2000 – à Péronnas, à la Marelle. Saupoudrez d'une cuisine « soucieuse d'hier...

Se lancer dans le e-commerce

Se lancer sur internet ? La chose mérite réflexion. Le nombre d’acheteurs en ligne n’a cessé de progresser depuis 2002 pour atteindre 8 millions. Le chiffre d’affaires du commerce virtuel est dans le même temps passé de 3,7 à 31,8 milliards d’euros, progressant moins...

Bad

Grâce au cinéma Hollywoodien principalement, on connaissait déjà les Bad Boys, les Bad girls, les Bad Cops et même les Bad Trips. On avait aussi une idée assez précise du fonctionnement de quelques Bad Companies. Depuis quelques jours, il nous faut également prendre...

Web 2.0 : Network attitude

« Les réseaux, je n'y suis pas : même si ça peut sembler vieux jeu, on peut aussi échanger de façon traditionnelle ! » « Je n'utilise pas Viadeo car je ne sais pas comment faire. » Voilà quelques phrases prononcées par les participants, lors d'une soirée dédiée au...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Marché public · Ain

Marché public | Avis d’appel public à la concurrence | Département de l’Ain (01) | Mission de maîtrise d’oeuvre | Bourg-en-Bresse

Bourg-en-Bresse · Département 01 · 12 novembre 2025

Type d’avis
Avis d’appel public à la concurrence
Acheteur
Département de l’Ain
Référence
2025096N

Avis d’appel public à la concurrence

Objet du marché

Mission de maîtrise d’oeuvre

Département de l’Ain01003 Bourg-en-Bresse

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

DÉPARTEMENT DE L’AIN

 Monsieur le Président

45, avenue Alsace-Lorraine CS10114,

01003 Bourg-en-Bresse

Tél : 04 74 50 63 14 – Fax : 04 74 50 63 23

Mèl : scprbm@ain.fr

Web : https://www.ain.fr/

SIRET 22010001000010

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

L’avis implique un marché public

Objet : Concours de Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du site universitaire de Bourg en Bresse comprenant une construction neuve pour l’accueil de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPE), CANOPE et L’École Académique de la Formation

Référence acheteur : 2025096N

Type de marché : Services

Procédure : Concours restreint

Ce concours est couvert par : la directive 2004/18/CE

Code NUTS : FRK21

Description :

Concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse.

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

Nature principale : Prestation intellectuelle

Classification CPV :

Principale : 71200000 – Services d’architecture

Complémentaires : 71240000 – Services d’architecture, d’ingénierie et de planification

Forme du marché : Division en lots : non

Conditions de participation

Critères de sélection des candidatures :

Hiérarchisation selon les critères suivants :

Compétences, références et moyens

Garanties et capacités techniques et financières

Capacités professionnelles

Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : – Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Autres exigences économiques ou financières :
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires   concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Références sur des travaux spécifiés :
-Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer

Nombre d’opérateurs envisagé : 3

Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue : OUI

Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) : OUI

Le ou les lauréats, ainsi que chaque concurrent non retenu ayant remis des prestations répondant au programme recevra, sous réserve de la décision du maître d’ouvrage, une prime de 15 000 euros (H.T.). La prime versée au futur titulaire est un acompte qui sera à déduire du montant des honoraires.

Détail des paiements à verser à tous les participants :

Condition prévue au règlement du concours

Le lauréat ou l’un des lauréats du concours devra/devront être attributaires(s) des contrats de services faisant suite au concours : OUI

La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : NON

Critères d’évaluation des projets :

Hiérarchisation selon les critères suivants :

– Parti architectural, qualité paysagère et intégration dans le site

 -Fonctionnalité du bâtiment et lien avec le site d’implantation ;

-Coût prévisionnel des travaux par bâtiment par corps d’état ;

-Impact du mode constructif, des choix architecturaux et de l’organisation des travaux au regard des durées de travaux ;

-Qualité de la démarche environnementale

-Organisation des travaux dans un site en fonctionnement y compris phasage et calendrier prévisionnel.

Dépôt dématérialisé : Activé

Remise des offres : 15/12/2025 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature :   français.

Unité monétaire utilisée, l’euro.

Renseignements complémentaires :

Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon – Cedex 03, Tél : 04 78 14 10 10 – Fax : 04 78 14 10 65, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon – Cedex 03, Tél : 04 78 14 10 10 – Fax : 04 78 14 10 65, mèl : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative

Envoi à la publication le : 06/11/2025

Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/11/2025

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/            

Référence : 2025096N

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé